Modèle Lettre Résiliation Sacem Et Spre

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Lettre de Résiliation Sacem et Spre. Vous pouvez rédiger votre lettre en ligne ou télécharger un modèle de document que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre de Résiliation pour Sacem et Spre. Tous les champs doivent être remplis afin que la lettre exprime clairement votre intention de résilier les contrats avec ces organismes. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Lettre de Résiliation

1. Coordonnées de l’Expéditeur



2. Coordonnées du Destinataire

3. Objet de la Lettre

4. Contenu de la Lettre

5. Date d’Effet de la Résiliation

6. Motifs de la Résiliation

7. Demande de Confirmation

8. Signature


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WORD

Voici deux exemples de Modèle de Lettre de Résiliation Sacem et Spre. Ces documents ont été conçus à partir de références fiables et pourraient vous aider à rédiger votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Lettre Résiliation Sacem Et Spre (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
SACEM
[Adresse de la Sacem]
SPRE
[Adresse du Spre]
[Ville], [Date]
Objet : Demande de Résiliation de l’Adhésion


Cher(ère) responsable,
Je vous écris pour vous informer de ma décision de résilier mon adhésion aux organisations SACEM et SPRE, conformément aux dispositions prévues dans les règlements en vigueur.
Mon numéro d’adhésion est le suivant : [Numéro d’adhésion]. Cette décision a été prise pour des raisons personnelles et stratégiques concernant ma carrière artistique et la gestion de mes droits d’auteur.
Demandes spécifiques :
1. Je vous demande de bien vouloir prendre en compte cette résiliation à partir de la date d’envoi de cette lettre.
2. Je sollicite également un solde des comptes, ainsi que l’envoi des éventuels droits d’auteur restants.
Conformité aux règlements :
Conformément aux modalités de résiliation stipulées dans le contrat, je souhaite que vous m’envoyiez une confirmation écrite de la résiliation ainsi qu’un décompte de mes droits d’auteur.
Je vous remercie par avance pour votre compréhension et votre réactivité face à cette demande. N’hésitez pas à me contacter si vous avez besoin d’informations supplémentaires.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de mon contrat d’adhésion
  • Preuve d’identité
Modèle Lettre Résiliation Sacem Et Spre (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
SACEM
[Adresse de la Sacem]
SPRE
[Adresse du Spre]
[Ville], [Date]
Objet : Confirmation de la Résiliation


Cher(ère) responsable,
Suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de la première demande], je souhaite confirmer ma demande de résiliation d’adhésion à la SACEM et à la SPRE.
Je n’ai pas reçu de confirmation écrite de votre part et j’aimerais m’assurer que ma demande a bien été prise en compte. Je rappelle que mon numéro d’adhésion est : [Numéro d’adhésion].
Détails de la Demande :
Je souhaite que la résiliation soit effective immédiatement et demande une confirmation écrite des actions entreprises concernant ma demande. Je souhaite également recevoir le solde de mes droits d’auteur.
Respect des obligations :
Je vous rappelle que, selon les termes de mon contrat, j’ai droit à une confirmation de la résiliation ainsi qu’à un décompte de mes droits restants.
Je vous remercie de l’attention que vous porterez à cette demande et reste dans l’attente d’une réponse rapide de votre part.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve d’identité

Modèle Lettre Résiliation Sacem Et Spre