Résiliation Protection Juridique Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Résiliation Protection Juridique. Vous avez la possibilité de générer votre modèle en ligne ou de télécharger un exemple de document pour l’ajuster selon vos besoins :

Générer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Protection Juridique. Tous les champs doivent être remplis afin que le document fasse clairement état de la résiliation entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Protection Juridique

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motifs de la Résiliation

4. Modalités de Résiliation

5. Conséquences de la Résiliation

6. Obligations des Parties

7. Confidentialité des Données

8. Résolution des Conflits

9. Coordonnées de Contact


10. Déclarations et Signatures




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WORD

Vous trouverez ci-dessous deux exemples de Modèle de Résiliation Protection Juridique. Ces modèles ont été créés à partir de sources fiables et pourront vous aider dans la rédaction de votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Lettre de Résiliation de Protection Juridique (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’organisme de protection juridique]
[Adresse de l’organisme de protection juridique]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de mon contrat de Protection Juridique


Madame, Monsieur,
Par la présente, je souhaite vous informer de ma décision de résilier mon contrat de protection juridique, souscrit auprès de votre organisme, portant le numéro de contrat [numéro de contrat]. Cette résiliation prendra effet immédiatement, conformément aux conditions générales de vente stipulées dans le contrat.
Raisons de la résiliation :
[Expliquer brièvement la raison de la résiliation, par exemple : changement de situation personnelle, insatisfaction des services, choix d’un autre prestataire, etc.].
Conditions de résiliation :
Conformément à vos conditions, je vous prie de bien vouloir m’envoyer une confirmation écrite de la prise en compte de ma demande de résiliation ainsi que le relevé des frais éventuels liés à celle-ci.
Demande d’attestation :
Je vous remercie de bien vouloir m’adresser une attestation de résiliation afin que je puisse en garder une copie pour mes dossiers.
Je vous remercie par avance pour votre compréhension et reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat de protection juridique
  • Preuve d’identité
Modèle Lettre de Résiliation de Protection Juridique (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’organisme de protection juridique]
[Adresse de l’organisme de protection juridique]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de ma demande de résiliation de protection juridique


Madame, Monsieur,
Je fais suite à ma demande de résiliation envoyée le [date de la première demande]. À ce jour, je n’ai pas reçu de confirmation de votre part concernant la prise en charge de ma demande.
Rappel de ma demande :
Je souhaite mettre un terme à mon contrat de protection juridique souscrit le [date de souscription]. Il est impératif pour moi de respecter mes engagements et d’être informé des étapes restantes à ce sujet.
Demande urgente :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer la bonne réception de ma demande de résiliation et de me communiquer toute information supplémentaire requise pour finaliser ce processus.
En vous remerciant pour votre attention rapide à cette demande, je reste dans l’attente de votre réponse.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de ma première demande de résiliation
  • Preuve d’identité

Résiliation Protection Juridique Modèle