Résiliation Mandat De Gestion Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Résiliation de Mandat de Gestion. Vous avez la possibilité de générer votre document en ligne ou de télécharger un modèle prêt à l’emploi que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation de Mandat de Gestion. Tous les champs doivent être remplis afin que le document exprime clairement l’accord entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation de Mandat de Gestion

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Description des Mandats en Cours

4. Motifs de Résiliation

5. Date de Résiliation

6. Effets de la Résiliation

7. Obligations de Restitution

8. Confidentialité et Sécurité

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Voici deux exemples de Résiliation Mandat De Gestion Modèle. Ces modèles ont été élaborés à partir de sources fiables et peuvent vous guider dans la rédaction de votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Lettre de Résiliation de Mandat de Gestion (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’agence de gestion]
[Adresse de l’agence]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de Mandat de Gestion


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Par la présente, je vous informe de ma décision de résilier le mandat de gestion que j’ai signé le [date de signature du mandat] concernant [décrire brièvement l’objet du mandat, par exemple : la gestion d’un bien immobilier, un portefeuille d’investissement, etc.]. Cette décision sera effective à compter de [date à laquelle la résiliation doit prendre effet, respecter le préavis mentionné dans le contrat].
Raisons de la Résiliation :
[Expliquer brièvement les raisons de la résiliation, par exemple : insatisfaction des services, changements de situation personnelle ou financière, etc.].
Demandes spécifiques :
Je vous prie de bien vouloir m’envoyer, dans les plus brefs délais, un relevé détaillé des transactions effectuées et des frais engagés jusqu’à la date de résiliation. De plus, je vous demande de procéder à la clôture de mon compte/groupe de gestion et de m’envoyer toute documentation relative à cette clôture.
Conformité :
Conformément aux termes du contrat, je vous informe que cette résiliation respecte le délai de préavis de [mentionner la durée du préavis, par exemple : un mois]. Je m’attends à ce que cette résiliation soit traitée avec diligence.
Je vous remercie d’avance pour votre compréhension et votre coopération. En espérant que vous prendrez en compte ma demande dans les meilleurs délais.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du mandat de gestion signé
  • Preuve d’identité
Modèle Lettre de Résiliation de Mandat de Gestion (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’agence de gestion]
[Adresse de l’agence]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation de Mandat de Gestion – Suivi


Cher(ère) [Nom du destinataire],
Suite à ma précédente lettre de résiliation envoyée le [date de la première lettre], je m’adresse à vous afin de confirmer la prise en compte de ma demande. Je n’ai pas reçu de confirmation de votre part et je souhaite m’assurer que ma résiliation est en cours de traitement.
Rappel de la demande :
Je souhaite toujours procéder à la résiliation du mandat de gestion pour [décrire brièvement l’objet du mandat]. Il est important pour moi que cette résiliation soit respectée conformément aux termes du contrat.
Confirmation de la réception :
Je vous serais reconnaissant(e) de me confirmer, par écrit, la réception de cette demande de résiliation et l’état d’avancement de celle-ci.
Je vous remercie pour votre attention à cette affaire urgente et reste dans l’attente de votre réponse rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve d’identité

Résiliation Mandat De Gestion Modèle