Modèle Lettre Résiliation Assurance Rc Pro

Nous vous proposons deux options pour le Modèle Lettre Résiliation Assurance Rc Pro. Vous avez la possibilité de rédiger votre lettre en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre de Résiliation de l’Assurance Responsabilité Civile Professionnelle. Tous les champs doivent être remplis afin que la lettre exprime clairement votre volonté de résilier le contrat d’assurance. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Lettre de Résiliation d’Assurance RC Pro

1. Informations de l’Assuré



2. Informations sur l’Assurance



3. Motif de Résiliation

4. Délai de Préavis

5. Date d’Envoi de la Lettre

6. Formule de Politesse

7. Déclaration et Signature


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WORD

Voici deux modèles de Lettre de Résiliation d’Assurance RC Pro. Ces documents ont été conçus à partir de sources fiables et pourraient vous aider dans la rédaction de votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Lettre Résiliation Assurance RC Pro (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de la compagnie d’assurance]
[Adresse de la compagnie d’assurance]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du contrat d’assurance RC Professionnelle


Madame, Monsieur,
Par la présente, je souhaite vous faire part de ma décision de résilier mon contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle n°[numéro de contrat], souscrit auprès de votre compagnie.
Conformément aux dispositions de l’article L113-12 du Code des assurances, je vous informe que cette résiliation prendra effet le [date souhaitée de résiliation], respectant ainsi le préavis de [indiquer la durée de préavis requise].
Raisons de la résiliation :
[Expliquer brièvement les raisons de cette décision, par exemple : changement d’activité, recherche de meilleures offres, insatisfaction quant aux services, etc.].
Confirmation de résiliation :
Je vous demande de bien vouloir m’envoyer une confirmation écrite de la prise en compte de cette résiliation et de la date effective d’arrêt du contrat.
Je vous remercie par avance pour votre compréhension et votre collaboration. Dans l’attente de votre retour, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat d’assurance
  • Attestation de résiliation (si nécessaire)
Modèle Lettre Résiliation Assurance RC Pro (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de la compagnie d’assurance]
[Adresse de la compagnie d’assurance]
[Ville], [Date]
Objet : Deuxième demande de résiliation de contrat d’assurance RC Pro


Madame, Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous concernant ma demande de résiliation du contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle n°[numéro de contrat] envoyée le [date de la première demande]. À ce jour, je n’ai pas reçu de réponse de votre part et je souhaite m’assurer que ma demande est bien prise en compte.
Rappel des conditions de résiliation :
Comme indiqué dans ma précédente correspondance, je sollicite la résiliation à compter du [date souhaitée de résiliation], et cela conformément à la réglementation en vigueur.
Demandes supplémentaires :
Je vous prie de me faire parvenir les détails concernant la clôture de mon contrat ainsi que le solde éventuel à régler. Je souhaite également recevoir un accusé de réception de cette lettre.
Je vous remercie de votre diligence concernant cette affaire et reste dans l’attente de votre réponse rapide.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première demande de résiliation
  • Preuve d’envoi de la première demande (comme un accusé de réception)

Modèle Lettre Résiliation Assurance Rc Pro