Décompte De Résiliation Marché Public Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux alternatives pour le Décompte De Résiliation Marché Public Modèle. Vous avez la possibilité de générer votre document en ligne ou de télécharger un modèle d’exemple que vous pourrez ensuite personnaliser selon vos besoins :

Créer en ligne Ouvrir Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Décompte de Résiliation de Marché Public Modèle. Tous les champs doivent être remplis afin que le décompte reflète correctement les termes de la résiliation. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Décompte de Résiliation de Marché Public

1. Informations des Parties



2. Objet du Marché

3. Motif de la Résiliation

4. Montant des Prestations Fournies

5. Répartition des Paiements

6. Obligations des Parties Post-Résiliation

7. Conditions de Résiliation

8. Confidentialité et Sécurité des Informations

9. Résolution des Conflits

10. Coordonnées de Contact


11. Déclarations et Signatures




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WORD

Ci-dessous, vous trouverez deux modèles de Décompte De Résiliation Marché Public. Ces documents ont été élaborés à partir de sources fiables et pourraient s’avérer précieux pour la rédaction de votre propre décompte :

PDF 1 PDF 2
Modèle Décompte De Résiliation Marché Public (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’autorité contractante]
[Adresse de l’autorité contractante]
[Ville], [Date]
Objet : Décompte De Résiliation – Marché Public


Madame/Monsieur [Nom du destinataire],
Par la présente lettre, je vous adresse le décompte de résiliation concernant le marché public [indiquez le nom ou la référence du marché] conformément aux dispositions prévues dans le cahier des charges et à la loi applicable.
Détails du Marché :
– Référence du marché : [numéro de référence]
– Titre du marché : [titre du marché]
– Date de début : [date de début]
– Date de prise d’effet de la résiliation : [date de résiliation]
Motif de la Résiliation :
[Expliquer brièvement les raisons de la résiliation, par exemple : non-respect des clauses contractuelles, évènements imprévus, etc.].
Détails du Décompte :
1. Montant total du marché : [montant]
2. Montant déjà versé : [montant]
3. Montant restant dû : [montant]
4. Pénalités éventuelles : [montant et explications]
Documents Annexes :
Veuillez trouver ci-joints tous les documents nécessaires à la justification de ma demande, y compris [énumerer les documents : factures, correspondances, etc.].
Je vous remercie de bien vouloir prendre en compte ce décompte et de m’informer des modalités de règlement et des prochaines étapes à suivre dans le cadre de cette résiliation.
Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du contrat de marché
  • Factures concernées
  • Documents justificatifs relatifs à la résiliation
Modèle Décompte De Résiliation Marché Public (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de l’autorité contractante]
[Adresse de l’autorité contractante]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi Décompte De Résiliation – Marché Public


Madame/Monsieur [Nom du destinataire],
Suite à ma lettre de décompte de résiliation envoyée le [date de la première lettre], je me permets de revenir vers vous concernant le règlement en attente du marché public [mentionner la référence ou le titre]. À ce jour, je n’ai pas reçu de confirmation ni d’informations sur l’état d’avancement de ma demande.
Rappel des Éléments :
1. Date de résiliation : [date]
2. Montant restant dû : [montant]
3. Éléments justificatifs fournis : [décrivez les documents fournis].
Urgence de la Situation :
Je sollicite votre intervention rapide pour assurer le traitement de ce décompte, afin de régulariser la situation dans les meilleurs délais.
Demande de Confirmation :
Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me confirmer la réception de cette lettre et les étapes que vous comptez entreprendre pour finaliser le règlement de ce décompte.
En vous remerciant pour votre attention, je reste dans l’attente de votre retour.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie du décompte initial
  • Preuve de l’envoi de la première demande

Décompte De Résiliation Marché Public Modèle