Résiliation Bail De Chasse Modèle

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle de Résiliation de Bail de Chasse. Vous pouvez choisir de rédiger votre résiliation en ligne ou de télécharger un modèle que vous pourrez personnaliser selon vos exigences :

Rédiger en ligne Ouvrir le Modèle

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Résiliation Bail de Chasse. Tous les champs doivent être remplis afin que la résiliation soit notifiée clairement et conformément aux accords entre les parties. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Résiliation Bail de Chasse

1. Informations des Parties



2. Objet de la Résiliation

3. Motif de la Résiliation

4. Conditions de Préavis

5. Date de Prise d’Effet de la Résiliation

6. Obligations des Parties en Cas de Résiliation

7. Clarification sur la Restitution des Lieux

8. Responsabilité en Cas de Litige

9. Coordonnées de Contact


10. Déclarations et Signatures




PDF

WORD

Voici deux exemples de Modèle de Résiliation de Bail de Chasse. Ces modèles ont été préparés à partir de documents de confiance et pourraient vous être utiles pour élaborer votre propre lettre de résiliation :

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Modèle Lettre de Résiliation de Bail de Chasse (1)
Expéditeur :
[Nom du chasseur]
[Adresse du chasseur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Résiliation du Bail de Chasse


Cher(ère) [Nom du propriétaire],
Je vous écris par la présente afin de vous notifier ma décision de résilier le bail de chasse concernant [préciser le terrain ou la propriété concernée], signé le [date de signature du bail]. Conformément aux dispositions de notre accord, je vous informe que cette résiliation prendra effet le [date d’effet souhaitée].
Motifs de la Résiliation :
[Expliquer brièvement les raisons de la résiliation, par exemple : changement de situation personnelle, incapacité à continuer la chasse, besoin de libre disposition du terrain, etc.].
Article du Contrat :
Cette décision respecte l’article [numéro de l’article] de notre contrat, qui stipule les conditions et délais pour la résiliation du bail.
Demande de Confirmation :
Je vous prie de bien vouloir me confirmer la réception de cette lettre ainsi que les détails relatifs à la restitution des éventuels matériels et à la mise en ordre de la propriété à la date convenue.
Je vous remercie d’avance pour votre compréhension et reste à votre disposition pour discuter de cette résiliation si besoin. Je vous prie d’agréer, [Nom du propriétaire], l’expression de mes salutations distinguées.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du chasseur]


Annexes :
  • Copie du contrat de bail
  • Preuve de l’envoi de cette lettre (recommandé, par exemple)
Modèle Lettre de Résiliation de Bail de Chasse (2)
Expéditeur :
[Nom du chasseur]
[Adresse du chasseur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom du propriétaire]
[Adresse du propriétaire]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de la Résiliation du Bail de Chasse


Cher(ère) [Nom du propriétaire],
Suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de l’envoi de la première lettre], je tiens à m’assurer que vous avez bien reçu ma demande et que vous en avez pris connaissance. Je n’ai pas encore obtenu de réponse à ce sujet.
Rappel de ma Demande :
Je souhaite toujours résilier le bail de chasse concernant [préciser le terrain], comme je l’ai indiqué précédemment. Il est essentiel de respecter les délais convenus pour faciliter la transition.
Demande de Confirmation :
Je vous prie de me confirmer par écrit la réception de ma précédente lettre ainsi que l’état de la procédure de résiliation. La clarté sur ce sujet est importante pour moi.
En vous remerciant pour votre attention rapide à cette affaire, j’attends votre retour avec impatience.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom du chasseur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve de l’envoi de cette lettre (recommandé ou autre)

Résiliation Bail De Chasse Modèle