Modèle Lettre Résiliation Assurance Prêt Immobilier Suite Vente

Vous trouverez ci-dessous deux options pour le Modèle Lettre Résiliation Assurance Prêt Immobilier Suite Vente. Vous pouvez générer votre lettre en ligne ou télécharger un modèle d’exemple afin de l’adapter selon vos besoins :

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Veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour créer un Modèle de Lettre de Résiliation d’Assurance Prêt Immobilier Suite Vente. Tous les champs doivent être remplis afin que la lettre exprime clairement votre demande de résiliation. Nous vous guiderons à chaque étape avec des exemples d’informations.

Modèle Lettre Résiliation Assurance Prêt Immobilier Suite Vente

1. Informations de l’Assuré



2. Informations de l’Assurance

3. Informations sur le Prêt Immobilier

4. Objet de la Lettre

5. Détails Concernant la Vente

6. Conditions de Résiliation

7. Demande de Confirmation

8. Informations Complémentaires

9. Déclarations et Signatures


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Découvrez ci-dessous deux modèles de Lettre de Résiliation d’Assurance Prêt Immobilier Suite à une Vente. Ces documents ont été réalisés à partir de sources fiables et peuvent vous aider dans la rédaction de votre propre lettre :

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Modèle Lettre Résiliation Assurance Prêt Immobilier Suite Vente (1)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de la compagnie d’assurance]
[Adresse de la compagnie d’assurance]
[Ville], [Date]
Objet : Demande de Résiliation de l’Assurance Prêt Immobilier Suite Vente


Madame, Monsieur,
Je vous écris pour vous informer de ma décision de résilier mon contrat d’assurance prêt immobilier souscrit auprès de votre établissement, suite à la vente de mon bien immobilier situé à [adresse du bien vendu].
Conformément aux dispositions de l’article L113-12 du Code des assurances, je souhaite mettre fin à ce contrat à compter de [date de résiliation souhaitée]. Je vous prie de bien vouloir prendre en compte cette demande dans les meilleurs délais.
Informations relatives au contrat :
Numéro de contrat : [numéro de contrat]
Nom de l’emprunteur : [votre nom]
Adresse du bien immobilier : [adresse de votre bien]
Justification de la résiliation :
La vente de mon bien immobilier a été finalisée le [date de la vente], ce qui rend désormais l’assurance liée à cet emprunt non nécessaire.
Demande de confirmation :
Je vous prie de bien vouloir m’adresser un courrier confirmant la résiliation de mon contrat ainsi que la date de prise d’effet de cette résiliation.
Je vous remercie d’avance pour la prise en compte rapide de ma demande et reste à votre disposition pour toute information complémentaire.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de l’acte de vente du bien immobilier
  • Copie du contrat d’assurance
Modèle Lettre Résiliation Assurance Prêt Immobilier Suite Vente (2)
Expéditeur :
[Nom de l’expéditeur]
[Adresse de l’expéditeur]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]
Destinataire :
[Nom de la compagnie d’assurance]
[Adresse de la compagnie d’assurance]
[Ville], [Date]
Objet : Suivi de Demande de Résiliation de l’Assurance Prêt Immobilier


Madame, Monsieur,
Suite à ma lettre de résiliation envoyée le [date de la première demande], je vous écris pour faire suite à cette demande. À ce jour, je n’ai pas reçu de confirmation de votre part concernant la résiliation de mon contrat d’assurance prêt immobilier. Je tiens à m’assurer que ma demande est bien prise en compte.
Rappel des informations :
Numéro de contrat : [numéro de contrat]
Nom de l’emprunteur : [votre nom]
Je vous rappelle que la vente de mon bien immobilier a été conclue le [date de la vente], il est donc impératif que la résiliation soit effective dans les délais impartis.
Demande de clarification :
Je vous serais reconnaissant(e) de me tenir informé(e) du statut de ma demande et de la date prévue pour la résiliation effective de mon contrat.
Je vous remercie pour votre attention et suis dans l’attente d’une réponse rapide de votre part.
Cordialement,
[Votre signature]
[Nom de l’expéditeur]


Annexes :
  • Copie de la première lettre de résiliation
  • Preuve de l’identité de l’expéditeur

Modèle Lettre Résiliation Assurance Prêt Immobilier Suite Vente